La consolidation a pour objet de décrire la situation et les opérations d'un groupe de sociétés afin de fournir des informations importantes qui doivent dépasser le cadre de la société pour s'orienter vers le groupe.
La
méthode consiste à utiliser la technique de consolidation pour présenter au
niveau du groupe des documents analogues à ceux qui sont publiés par les
sociétés elles-mêmes, bilan et comptes de résultats comme s'il s'agissait d'une
seule entreprise.
Il est à noter que l’objet de la consolidation est
de fournir des informations significatives sur la réalité financière et
économique de l'entité constituée par une société, dite société-mère, et des
sociétés contrôlées ou liées à elle, indépendamment de la personnalité
juridique de chacune de ces entreprises.
Le terme «consolidation », est originaire des anglo-saxons, a été adopté par
les praticiens en France, puis est devenu le terme officiel.
I-
Définition
de la consolidation
1-1 Consolidation des bilans
Prenons l'exemple d'un groupe composé d'une société
mère « M » et de sa filiale « F » qu'elle a créée et dont
elle détient toujours 75 % du capital social initial de 200.
Bilan « M » (Fin N)
|
Titres 150 Autres actifs
1350 |
Capital 400 Réserves 300 Résultat N 100 Dettes
700
|
Bilan « F » (Fin N)
|
Actifs
800
|
Capital 200 Réserves 100 Résultat N 40 Dettes 460 |
D'après ses comptes sociaux, la valeur de « M »
est de 800, montant de la différence entre ses actifs et ses dettes (appelée
situation nette qui est égale au capital, réserves et bénéfices), estimation
établie en retenant à l'actif comme valeur des titres « F », leur
coût d'acquisition : 150.
Mais si l'on considère le bilan social de « F »,
on voit que la valeur de cette société est de 340;
« M » détient 75% du capital de « F »,
et la valeur de sa part dans « F » à la date du bilan est de 340 x
75% = 255 (pas 100).
La technique de la consolidation permet de
substituer dans le bilan de « M », à la valeur comptable des titres « F »
(150), leur valeur d'après le bilan de F (255).
De plus, étant donné que le bilan consolidé vise à
présenter le patrimoine de l'entité constituée par l'ensemble des sociétés « M »
et « F », les dettes et créances réciproques entre « M » et
« F » devraient être éliminées.
Il est à noter que la consolidation des bilans
consiste à substituer au montant des titres de participation figurant au bilan
d'une société, la part de la situation nette des sociétés émettrices qui
correspond à ces titres et à éliminer les soldes des opérations effectuées
entre sociétés consolidées.
1-2 Consolidation des résultats
Reprenons l'exemple de la société « M » et
de sa filiale « F » dont elle détient 75 % du capital. Au cours de l'exercice
N, « M » n’a reçu aucun dividende de « F » et a vendu pour
1 500 à « F ».
Résultats « M »
(Exercice N)
|
Charges 3560 Impôts/Résultat
100 Résultat 100 |
Chiffre d’affaires 3600 Ventes divers 160
|
Résultats « F »
(Exercice N)
|
Charges 2
420 Pertes 300 Impôts/Résultat 40 Résultat 40 |
Chiffre
d’affaires 2 800
|
Le bénéfice réel de M (disponible pour ses
actionnaires) est de 130, selon les informations détaillées:
·
Bénéfice réalisé
directement par M : 100
·
Bénéfice réalisé
via F (part dans le bénéfice F): 40x 75 % = 30
La technique de la consolidation permet de re-déterminer
dans les comptes de résultats de « M », le véritable résultat de la
société « M », car elle est placée à la tête d'un groupe.
En outre, le chiffre d'affaires réel réalisé par M (c'est-à-dire
le montant des affaires réalisées avec les tiers étrangers à l'entité
constituée par les sociétés M et F) est de 4 900, selon les informations
détaillées:
·
Chiffre
d'affaires réalisé directement par « M » 3 600
·
Chiffre
d'affaires réalisé via la filiale « F » 2 800
Total 6 400
·
A déduire:
chiffre d'affaires interne réalisé entre « M » et « F » - 1 500
·
Chiffre
d'affaires consolidé de l'entité M + F 4 900
Il est à noter que la consolidation des résultats
consiste à cumuler les résultats des sociétés retenues dans la consolidation et
à éliminer les opérations réciproques entre ces sociétés.
II-
Objectif
de la consolidation
·
Quelles informations fournit-elle?
On peut opposer deux conceptions de la consolidation, qui peuvent être :
-
soit une bonne méthode de valorisation du portefeuille,
en ce sens orientée vers le point de vue financier
-
soit une amélioration de la
performance des unités économiques fonctionnelles d'un point de vue économique.
En fait, il s'agit plutôt de deux utilisations complémentaires d'une même
information.
·
Si nous vérifions la situation
consolidée selon la structure, le pourcentage de participation, la nature des
activités du groupe, nous constatons que l'intérêt principal de cette situation
correspond :
-
soit à la situation réelle d'un
ensemble dont les différentes réalités juridiques, créées pour des raisons
financières, commerciales, fiscales, etc., ne sont que des apparences (comme
les sociétés de production et leurs filiales de commercialisation, ou les
sociétés d'ingénierie publiques et leurs sociétés d'équipements auxiliaires);
- soit à la puissance financière d'un
holding
- soit à la puissance économique et
financière effective, créée par les liens entre les entreprises participant
à un même ensemble d'activités coordonnées.
·
Que cet intérêt principal soit de
nature économique ou financière, l'information est de toute manière fondée sur
une expression monétaire: les documents de consolidation établis à partir des comptes
sociaux des sociétés faisant partie du groupe.
Les comptes de groupe ne peuvent fournir
des informations significatives que lorsque des corrections à caractère
économique fréquentes et nécessaires sont apportées à ces éléments de base.
·
Les enseignements le plus
immédiatement utilisables des comptes
sociaux du groupe concernent la structure financière permettant notamment :
-
Analyser et observer le
financement du groupe (fonds propres, dettes à long, moyen et à court terme) et
son évolution globale;
-
Évaluer la relation entre ce
changement et la structure des actifs (les immobilisations sont couvertes par
les capitaux permanents, le fonds de roulement, etc.) ;
-
de mesurer la relation entre le résultat net
comptable et le chiffre d'affaires, la rentabilité financière...
III-
Limites
de la consolidation
·
La publication de comptes
consolidés est limitée aux groupes de sociétés ayant à leur tête une société et
ces comptes ne tiennent pas compte :
-
des « communautés d'intérêts », sans
achat d'actions ou d’actions d'autres sociétés, résultant de liens réciproques
tels que la désignation de dirigeants communs, organisation d'achats en commun,
l'exécution conjointe de commandes importantes, accords de fabrication, l'assistance
mutuelle de personnel et d’équipements (cependant, si ces
opérations ont une incidence significative au niveau du groupe, une information
doit en être fournie dans l’annexe aux comptes consolidés).
-
L'importance des sous-traitants peut
être très élevée, et leur sort est souvent étroitement lié à celui du groupe.
·
L'opération de consolidation a
les conséquences suivantes : l'élimination des caractéristiques
individuelles de chaque société et le remplacement de la réalité juridique de
ses éléments par les aspects économiques du groupe; cela limite les
possibilités d'analyse et d'observation.
·
Par ailleurs, issue des
comptabilités des membres du groupe, elle souffre des mêmes lacunes
qu'elles malgré les rectifications susceptibles d'être pratiquées.
Cela concerne notamment les immobilisations:
-
Si elles sont maintenues à la
valeur d'origine historique retenue dans les comptes sociaux, cela conduira à
une sous-estimation et à une grande hétérogénéité;
-
Si elles sont librement revalorisées
lors des opérations de consolidation, des facteurs subjectifs et des risques de
surestimation seront introduits.
Cependant,
la consolidation est le meilleur moyen d'analyse économique et financière des
groupes de sociétés qui peut être fourni aux actionnaires, à la communauté
financière et au public.
La
nature de cet outil d'information destiné aux investisseurs a longtemps été
considérée comme le seul objet de la consolidation.
Cependant,
on s'aperçoit aujourd'hui qu'il peut aussi servir d'outil de gestion pour les
chefs d'entreprises, car il forme un système d'information interne coordonné et
met en œuvre la standardisation des procédures et une clarification
permanente des relations entre les sociétés consolidées.
En outre, l'étude des groupes peut donner une
nouvelle dimension à l'analyse économique dans le cadre des comptes nationaux.